|
Copyright© 1993-2012 Section Berlin. Alle Rechte
vorbehalten. Jede Verwertung des Werkes und aller seiner Teile ist nur mit Zustimmung des Autors erlaubt...Dutrannoy Jean-Paul www.dutrannoy-fr.de
La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des aliénas
2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinés à une utilisation collective” et,
d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, “ toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le
consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illecite”. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon
sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
All rights reserved: No part of this publication may be reproducted, stored in a retrieval system, or transmitted in any form or by any
means, electronic, mechanical, photocopying, recording, or otherwise, without the prior permission in writing of the publisher.
|