|
Copyright© 1993-2010 Section Berlin. Alle Rechte vorbehalten. Jede
Verwertung des Werkes und aller seiner Teile ist nur mit Zustimmung des Autors erlaubt...Dutrannoy Jean-Paul www.dutrannoy-fr.de
La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des aliénas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les “copies ou reproductions
strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinés à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et
d’illustration, “ toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illecite”.
Cette
représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
All rights reserved: No part of this publication may
be reproducted, stored in a retrieval system, or transmitted in any form or by any means, electronic, mechanical, photocopying, recording, or otherwise, without the prior permission in writing of the publisher.
|
